Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAEEL
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME société anonyme

Numéro de dépôt :
92411572
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2012

Présentation de la marque GAEEL

Déposée le 23 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME domicilié(e) Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay, 91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2208549) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 045 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) (dossier no 2208549) - France.

La marque GAEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAEEL est expirée depuis le 23 mars 2012.

SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME a également déposé les autres marques suivantes : CATOFF , JET-POD , TACIT , FLITE , SETH , POLYAD , Z Plant , VIMEX , PODSTER , SURMAG


SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME société anonyme - Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay, 91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2208549) - France - SIREN 722045879


BREVATOME - (dossier no 2208549) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2208549 - Publication au BOPI 2000-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Générateur Autonome d'Energie Electrique F